Mentions légales
ÉDITEUR
RAISON SOCIALE : SERNAM S.A.S
FORME SOCIALE : SAS
SIEGE SOCIAL : 17, Rue de Ratacas - 11100 Narbonne
N° SIRET : 95135549400018
N° DE TELEPHONE : 04 11 81 96 85
RESPONSABLE DE PUBLICATION : M Fabien TOMAS
HEBERGEUR
RAISON SOCIALE : OVH
ADRESSE : 140 quai du sartel - 59100 ROUBAIX
CAPITAL : 500.000,00 €
RCS RCS : RCS Roubaix-Tourcoing b 424 761 419
N° DE TELEPHONE :08 203 203 63
DEVELOPEUR
RAISON SOCIALE : AXEINTERNET
ADRESSE : 8, rue Jean Batiste Moynier, 66130 Ille sut Têt
CAPITAL : 7.622,00 €
RCS RCS : Perpignan b 430 443 143
N° DE TELEPHONE : 04 68 52 91 64
LIENS HYPERTEXTES
Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, la société SERNAM S.A.S a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertextes. Néanmoins, la société SERNAM S.A.S ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez eu accès via le site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. La société SERNAM S.A.S ne dispose d'aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site, la société SERNAM S.A.S n'a aucun moyen légal de s'opposer à cette pratique usitée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes à l'établissement.
JURIDICTION VERSION ETRANGERE
Le site de la société SERNAM S.A.S et son contenus sont créés conformément aux règles applicables en France, même si ils sont accessibles à d'autres utilisateurs francophones. Par ailleurs, dans le cas d'une divergence entre les informations présentées dans la version française du site Internet de l'établissement et les informations présentées dans la version étrangère du site Internet de l'établissement, les informations présentées dans la version française du site Internet de l'établissement prévalent.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Droits d'auteur et Copyright©
SERNAM S.A.S TOUS DROITS RESERVES
Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d'image présents sur le site sont la propriété de la société SERNAM S.A.S ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d'articles ou de reportages présents dans un de nos sites de publication est également soumise à autorisation et devra porter une mention "© SERNAM S.A.S" ou selon les droits cités dans la source. L'usage du logo doit correspondre à une citation de l'établissement dans un article de presse ou pour un événement dans lequel la la société SERNAM S.A.S est impliquée. L'usage des logos ne doit jamais nuire à l'image de marque de l'établissement. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.
COOKIES
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Un cookie ne permet pas de vous identifier mais sert à enregistrer des informations relatives votre navigation sur le site Internet. (pages consultées, date et l’heure de consultation,etc).
Ils ont pour seul but de nous aider à améliorer le site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société SERNAM S.A.S. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).
La société SERNAM S.A.S s’engage pour que le site Internet www.transport-sernam.fr soit accessible à tout moment. La société SERNAM S.A.S décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. La société SERNAM S.A.S se réserve le droit de procéder à toute modification du site, et cela sans avertissement préalable.